SolaBAIE Solabaie, ma fenêtre… Solabaie, mon bien-être!
Marque expirée - Marque en non vigueur
SolaBAIE Solabaie, ma fenêtre… Solabaie, mon bien-être!
VM MATERIAUX Société Anonyme à directoire
Numéro de dépôt :
3637769
Date de dépôt :
19/03/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
19/03/2019
Présentation de la marque SolaBAIE Solabaie, ma fenêtre… Solabaie, mon bien-être!
Déposée le 19 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX à directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « SolaBAIE Solabaie, ma fenêtre… Solabaie, mon bien-être! »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VM MATERIAUX à directoire domicilié(e) Route de la Roche sur Yon,85260 L'HERBERGEMENT - 85260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 550 162 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SolaBAIE Solabaie, ma fenêtre… Solabaie, mon bien-être! est expirée depuis le 19 mars 2019.
VM MATERIAUX à directoire a également déposé les autres marques suivantes : CARITAL
VM MATERIAUX Société Anonyme à directoire - Route de la Roche sur Yon,85260 L'HERBERGEMENT - 85260 - France - SIREN 545550162
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Inscription le 14 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664695 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14
Inscription le 28 juillet 2017 - Concession de licence n°705266 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; vérandas, verrières, serres et jardins d'hiver métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures métalliques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; escaliers métalliques ; portes, fenêtres, huisseries, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, rampes, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, volets, garde-corps, tous ceux-ci étant métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; vérandas, verrières, serres et jardins d'hiver non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures non métalliques ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; escaliers non métalliques ; portes, fenêtres, huisseries, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, rampes, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, volets, garde-corps, tous ceux-ci étant non métalliques.
Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.
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